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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE
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LA PETITE SIRENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SIRENE
AQUALITY FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94506151
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque LA PETITE SIRENE

Déposée le 7 février 1994 par la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PETITE SIRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE domicilié(e) RN 8 - Route de Toulon, 13420 GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 481 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUALITY FRANCE Madame GOUNOT Evelyne - France.

La marque LA PETITE SIRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SIRENE est expirée depuis le 7 février 2004.

AQUALITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIFFASALT , LABEL D'OR , DIFFACLOR , POOL ROVER , PORPOISE CHLORINE MACHINE , aquality


AQUALITY FRANCE S.A. - RN 8 - Route de Toulon, 13420 GEMENOS - France - SIREN 332481589


AQUALITY FRANCE Madame GOUNOT Evelyne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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